Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LORMENAT
SCEA DE LA VIEILLE CROIX, SCEA

Numéro de dépôt :
4094193
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2024
CHATEAU LORMENAT de DE LA VIEILLE CROIX

Présentation de la marque CHATEAU LORMENAT

Déposée le 20 mai 2014 par DE LA VIEILLE CROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LORMENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est DE LA VIEILLE CROIXTODO domicilié(e) LA CROIX - 33141 - SAILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE LA VIEILLE CROIX domicilié(e) LA CROIX - 33141 - SAILLANS - France.

La marque CHATEAU LORMENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LORMENAT est expirée depuis le 20 mai 2024.

DE LA VIEILLE CROIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA VIEILLE CROIX , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CHATEAU LORMENAT , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CLOS LORMENAT , CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CLOS LORMENAT


SCEA DE LA VIEILLE CROIX, SCEA - LA CROIX - 33141 - SAILLANS - France


SCEA DE LA VIEILLE CROIX - LA CROIX - 33141 - SAILLANS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654504 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Vins d'appellation d'origine.